«Quotas imposés» : voilà le nom du Projet dirigé par Son Altesse Zaven Samoiedskaia (anciennement Edouard S. Lucky O. Byron S. & Washington S.) ! Ce dernier a longuement réfléchi à un projet viable sur le long terme et bénéfique à la ville sur différents axes, c'est naturellement qu'après plusieurs mois de réflexion, celui-ci l'a présenté à ses équipes, qui ont directement approuvé l'idée. Le projet demandera plusieurs mandats dits «d'essais» afin de l'affiner et l'ajuster en cas de besoin. Le projet permettra de rythmer la ville au niveau Juridique et Économique, chaque personne sera actrice de sa propre vie en ville; il s'agissait également d'un souhait de Son Altesse.

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Les «Quotas imposés» mais qu'est-ce?! Il s'agira d'un concept unique qui concernera les métiers de la vente ainsi que les corps médicaux et qui rendra acteur chacun d'entre nous. Le principe sera d'imposer un quota unique à chaque profession où aujourd'hui, ce dernier est entièrement libre de droit. Pourquoi vous demandez-vous? Tout d'abord, pour mettre fin à la concurrence déloyale, mais aussi pour faire «tourner l'argent» et donner -enfin- vie au système Judiciaire de la ville qui actuellement, s'ennuie. Ces quotas seront gérés par le gouvernement et pourront être modifiés (à la hausse (+) ou à la baisse (-)) à la discrétion de chaque gouvernement. Ceci permettra et obligera chaque personne à se tenir informer des modifications judiciaires de sa ville et de ce fait, de s'intéresser à la vie juridique.

 

Vous vous demandez sûrement comment va-t-il être possible de mettre un tel projet en place, dans une ville où plusieurs groupes se mènent une lutte depuis des années? Le gouvernement Samoiedskaia estimera, s'il est élu à la majorité, que la population est favorable à son projet et le mettra en place dès son investiture, en demandant à ses confrères d'être en accord avec ce point. Le fait de passer par un sondage externe est égal au fonctionnement de notre gouvernement. 

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Chaque Ministère (ainsi que le Secrétariat Gouvernemental) se verra attribuer plusieurs métiers afin d'en décider (à plusieurs voix) les quotas. Le projet permettra, comme vous venez de le lire, de dynamiser encore un peu plus l'équipe gouvernementale en donnant à chacun des responsabilités pour notre ville.

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Ce même projet entraînera sur la création de plusieurs lois -en cours d'écriture- et permettra à l'ensemble de la communauté de comprendre au mieux le projet. 

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Pour mieux l'exposer, voici plusieurs exemples : 

 

​Le gouvernement a décidé que le quota des CHIRURGIENS serait à hauteur de 600 euros par opération, l'ensemble des chirurgiens seront tenus de le respecter sous peine de poursuite judiciaire. Monsieur A. vient de se faire tirer dessus et a besoin de consulter un chirurgien rapidement. Celui-ci est parfaitement au courant du montant de l'opération puisqu'il est unique mais il se rend compte qu'un chirurgien propose l'opération pour seulement 300 euros et un autre la propose pour 1 000 euros. Dans l'urgence, Monsieur A. se rend chez le chirurgien qui prend le moins cher. Le gouvernement effectuera des vérifications quotidiennes sur les quotas de chacun, conscient qu'une personne ne dénoncera jamais celui qui l'a fait payer moins cher. Si un chirurgien est pris à exercer un tarif inférieur à celui imposé, il sera poursuivi par le Procureur Général de Mégalopoly conformément à la loi qui sera créée.

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Déroulement du procès : Le Chirurgien, Monsieur B. est poursuivi devant les Tribunaux pour non-respect du quota imposé et concurrence déloyale, la peine encourue est le remboursement à l'État de la différence (dans notre exemple 600 euros - 300 euros = 300 euros) + une amende forfaitaire qui reste à définir. Le remboursement à l'État se fera sous forme de dédommagement à la victime et qui sera ajouté sous forme de don fiscal à la Caisse de l'État pour aider nos plus démunis*.

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Dans le cas où Monsieur A. aurait choisi le chirurgien proposant l'opération pour 1 000 euros, Monsieur A. est en droit de porter plainte contre le chirurgien, nommé Monsieur C ici. Monsieur A devra prendre contact avec son avocat dans les plus brefs délais -avec un screen de l'opération effectuée & de la page métier du professionnel montrant bien ses honoraires- qui contactera à son tour un Juge pour instruire le dossier. ​

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Déroulement du procès : Le Chirurgien, Monsieur C. est poursuivi devant les Tribunaux pour non-respect du quota imposé et vol, la peine encourue est le remboursement à la victime, Monsieur A, de la différence (dans notre exemple 1 000 euros - 600 euros = 400 euros) + une amende forfaitaire qui reste à définir. 

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Les cas de récidives sont encore en études par nos équipes. Le non-respect des quotas ne sera jamais sanctionné par une peine de prison.

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*Un fond d'aide aux plus pauvres sera géré par le Ministère des Finances, qui pourra, à sa guise distribuer des sommes d'argent aux plus pauvres (- de 2000 euros par exemple).

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La liste des métiers concernés suivra dans les prochains jours.

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